Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBFM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESPRIT CLÔTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBFM domicilié(e) Zac Mermoz, 1 avenue de la Forêt - 33320 - Eysines - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBFM, M. Denis Junqua domicilié(e) Zac Mermoz, 1 avenue de la Forêt - 33320 - Eysines - France.
La marque ESPRIT CLÔTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT CLÔTURE arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.
SBFM a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT CLÔTURES
SBFM, SAS - Zac Mermoz, 1 avenue de la Forêt - 33320 - Eysines - France
SBFM, M. Denis Junqua - Zac Mermoz, 1 avenue de la Forêt - 33320 - Eysines - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Inscription le 6 janvier 2016 - Renonciation partielle n°660454 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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